Marque renouvelée - Marque en vigueur

AXIAL-FLOW
CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC, Société organisée selon les lois des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
1496218
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2028

Présentation de la marque AXIAL-FLOW

Déposée le 28 octobre 1988 par la société CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AXIAL-FLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC domicilié(e) 700 State Street, Racine, WISCONSIN 53404 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque AXIAL-FLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AXIAL-FLOW arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC a également déposé les autres marques suivantes : HY - TRAN PLUS , EXTENDAHOE , AGRI-LOGIC , CASE , NEW HOLLAND , AFS , HY-TRAN


CNH INDUSTRIAL AMERICA LLC, Société organisée selon les lois des Etats-Unis - 700 State Street, Racine, WISCONSIN 53404 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation n°2127424 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382469 - Publication au BOPI 2008-08-22

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62294 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410824 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177280 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178746 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410823 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647458 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694924 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.